tarif

Les prix de vente sont indiqués sur les programmes détaillés ainsi que sur les propositions de formation Intraentreprise émises par INSEEC Entreprises.
INSEEC Entreprises n’est pas assujetti à la TVA, les prix sont nets de taxe.
Les repas ne sont pas inclus dans les prix. Ils peuvent être facturés en sus sur demande. Le cas échéant, vous pouvez en obtenir le remboursement par votre OPCA.
Tout stage commencé est dû dans son intégralité.

Documents administratifs

Un accusé réception de commande est adressé à l’entreprise à réception du bulletin d’inscription.
Une convocation de stage est envoyée environ 10 jours avant le démarrage du stage ; elle précise les modalités pratiques et est accompagnée d’un plan d’accès.
Une convention de stage vous est envoyée systématiquement même si nos factures font office de convention de stage.
Une facture et une attestation de présence sont envoyées à l’issue de la formation.

Facturation / Règlement
Règlement par l’Entreprise

Acompte de 30 % à la commande, solde à réception de facture sans escompte.
Le non-respect de ces conditions de vente donne lieu à des pénalités de retard calculées selon le taux d’intérêt légal en vigueur.

Règlement par l’OPCA

La facture peut être adressée directement à l’OPCA de l’entreprise. Pour ce faire, l’attestation de prise en charge devra parvenir à INSEEC Entreprises avant la fin de la formation. Faute de ce document, la facture sera adressée directement à l’entreprise.
En cas de prise en charge partielle, la différence de coût est facturée à l’entreprise.

Règlement par un particulier

La totalité du montant de la formation doit être réglée avant le démarrage du stage.

Annulation

Annulation (hors langue)

En cas de désistement tardif (dans un délai de 10 jours ouvrables avant le début du stage), une facture de 30 % du montant total est adressée à l’entreprise. Si ce désistement intervient dans un délai inférieur à 2 jours, la totalité du stage sera due.
Nota : cette facture n’est pas imputable au budget formation.
Tout stage commencé est dû en totalité.

NSEEC Entreprises se réserve le droit d’annuler ou de reporter le stage, au plus tard une semaine avant la date prévue si le nombre de participants est insuffisant pour le bon déroulement de la formation.

Annulation (langue)

En cas d’annulation d’une séance de cours de la part du stagiaire, un délai de prévenance de 2 jours ouvrés est exigé sinon la séance est facturée. Toute annulation dans les délais permet le report du cours à une date ultérieure.
Les cours prévus en laboratoire, sur les outils multimédias ne peuvent en aucun cas être remplacés par des heures de face à face pédagogique.
Tout stage commencé est dû en totalité.

La Cité des Langues se réserve le droit d’annuler ou de reporter le stage, au plus tard une semaine avant la date prévue si le nombre de participants est insuffisant pour le bon déroulement de la formation.